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Chimie

Classer un produit chimique demande la même rigueur que classer un satellite : trouver le paramètre, le comparer au seuil, garder la trace.

Classer un satellite et classer un produit chimique demandent la même rigueur. On prend ce que l'on s'apprête à expédier, on trouve le paramètre sur lequel la rubrique de contrôle est écrite, on le compare au seuil, et l'on note ce que l'on a comparé et d'où vient le chiffre. La trace est le classement.

Ce qui change, c'est qui détient le chiffre. Pour un produit chimique, ce peut être les affaires réglementaires, la gestion produit, ou celui qui détient les données de composition derrière la fiche de données de sécurité. Nous partons du numéro CAS, puis vérifions la composition et la concentration réelles de ce qui part.

Quand on nous appelle

  • Un client ou un transitaire demande le classement export d'une substance ou d'un mélange
  • Un envoi ne peut pas partir et le classement est la pièce manquante
  • Une liste de produits demande la vérification de ses codes Y, en volume
  • La fiche de données de sécurité donne un numéro CAS mais pas la composition qui décide de la rubrique
  • Vous ne savez pas qui, dans votre entreprise, détient les données techniques derrière la fiche de données de sécurité

Cas courants

  • Une analyse urgente de classement et d'exportabilité pour un producteur de produits chimiques dont l'envoi ne pouvait pas partir, ouverte et livrée dans la journée, par l'intermédiaire d'un cabinet d'avocats.
  • Confirmation des codes Y pour les 13 produits d'un producteur de produits chimiques, livrée en un rapport par produit avec un tableau récapitulatif, par l'intermédiaire d'un cabinet d'avocats.

Les exemples sont anonymisés et ne sont pas rattachés aux organisations citées.

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Un échange court et sans détour avec Pierre Borie. Sans engagement ni jargon : un diagnostic clair de votre exposition au contrôle export.