Contrôle export & douane
Contrôle export et douane pour les technologies sensibles, du classement jusqu'à destination.
Nos clients fabriquent des technologies contrôlées qui voyagent : une pièce de satellite envoyée aux États-Unis pour des essais, un composant acheté hors de l'Union européenne, un client qui attend votre classement pour payer. Le contrôle export dit si la marchandise peut partir et sous quelle autorisation. La douane dit sous quel code, sous quel régime et à quel coût.
Nous prenons les deux dans une même mission, pour que le classement, la licence et les documents douaniers concordent et qu'un envoi ne reste pas bloqué entre deux conseillers. Nous préférons tout mettre en place avant la première expédition, et nous intervenons aussi quand un envoi est déjà bloqué.
Classement tarifaire
Nous déterminons le code douanier de chaque article en même temps que son classement export, pour que les deux soient cohérents et documentés.
Origine
Nous établissons et documentons l'origine de vos marchandises, qui détermine les droits payés à l'arrivée.
Marchandises qui partent et reviennent
Quand un matériel part pour un essai, une réparation, une transformation à l'étranger ou une campagne de lancement, puis revient, nous choisissons avec vous le régime douanier et l'alignons sur la licence.
Faites le point en 30 minutes.
Un échange court et sans détour avec Pierre Borie. Sans engagement ni jargon : un diagnostic clair de votre exposition au contrôle export.