Équipements industriels & matériaux
Machines, pièces, alliages et produits chimiques qui ne semblent pas sensibles et sont parfois contrôlés quand même.
La plupart des produits industriels ne semblent pas sensibles, et certains sont contrôlés quand même : une machine d'une précision donnée, un alliage, un produit chimique sur une liste, une pièce détachée parmi des milliers. La différence tient souvent à un code et à un paramètre.
Nous classons machines, pièces, matériaux et produits chimiques à la fois pour le code douanier et pour la liste export, afin que les deux concordent.
Quand on nous appelle
- Un client ou un transitaire demande le code SH et le classement export UE
- Une gamme compte de nombreuses pièces, et chacune a besoin d'un code
- Une liste de produits chimiques demande la vérification de ses codes Y
- Vous vous demandez si un produit non militaire peut tout de même être contrôlé
Ce que nous avons fait
- Code SH et classement export UE de machines et d'équipements de manutention pour deux industriels, par l'intermédiaire d'un cabinet d'avocats.
- Un projet de conformité export pour un groupe de produits en aluminium : diagnostic des écarts, processus, formation et atelier sur le screening RH.
Organisations qui nous ont fait confiance
Constellium
Les exemples sont anonymisés et ne sont pas rattachés aux organisations citées.
Faites le point en 30 minutes.
Un échange court et sans détour avec Pierre Borie. Sans engagement ni jargon : un diagnostic clair de votre exposition au contrôle export.